Quand faut-il demander une expertise fissures en Essonne ?
Il faut demander une expertise lorsque les fissures évoluent, se multiplient ou s’accompagnent d’autres signes sur le bâtiment. Une fissure isolée n’a pas toujours la même portée qu’une lézarde traversante, une ouverture en escalier ou un désordre proche d’une baie.
Sur le terrain, les signaux qui alertent sont souvent simples : porte qui ferme mal, fenêtre qui coince, fissure qui revient après rebouchage, enduit qui s’ouvre en façade, carrelage qui se fend, angle de mur qui se déforme. Ces indices ne suffisent pas à conclure, mais ils justifient un contrôle.
Géorisques explique que le retrait-gonflement des argiles est lié aux variations de teneur en eau : un sol argileux se rétracte en période sèche puis gonfle en période humide. Ces variations peuvent provoquer des tassements différentiels et créer des désordres sur les fondations ou en surface, notamment des fissures.
L’expert ne se contente donc pas de regarder la largeur visible. Il examine la forme, l’emplacement, l’orientation, la profondeur apparente, l’évolution et les éléments environnants : fondations accessibles, façades, ouvertures, cloisons, planchers, traces d’humidité, travaux récents, historique du bien.
Comment distinguer une micro-fissure d’une fissure inquiétante ?
Une micro-fissure est généralement fine et superficielle. Une fissure inquiétante est celle qui évolue, traverse un ouvrage, s’élargit ou révèle un mouvement du bâti.
Le texte source distingue plusieurs niveaux : micro-fissure inférieure à 0,2 mm, fissure légère inférieure à 2 mm, fissure profonde au-delà de 2 mm. Ces repères aident à décrire le désordre, mais ils ne remplacent pas l’analyse technique. Une fissure fine peut être à surveiller si elle évolue rapidement. Une fissure plus large peut être ancienne et stabilisée. Tout dépend du contexte.
Micro-fissures : faut-il s’inquiéter ?
Une micro-fissure est souvent un défaut de surface. Elle peut toutefois devenir un point d’entrée pour l’eau si elle touche un enduit extérieur exposé.
On reconnaît souvent ce type de fissure à son tracé fin, parfois en réseau, sur un enduit ou une peinture. Le premier réflexe consiste à documenter son emplacement, sa longueur, sa date d’apparition et son évolution. Reboucher immédiatement peut gêner l’analyse si la cause n’est pas comprise.
Sur une façade, l’eau de pluie peut aggraver un désordre léger. Dans l’Essonne comme ailleurs, l’alternance pluie, séchage et variations de température peut rendre plus visible une faiblesse d’enduit. L’expertise sert à séparer l’esthétique du technique.
Fissures légères : surveillance ou expertise ?
Une fissure légère mérite une surveillance lorsqu’elle reste stable. Elle mérite une expertise lorsqu’elle se répète, s’ouvre, se prolonge ou touche plusieurs zones du bâtiment.
Une fissure légère au-dessus d’une fenêtre, en diagonale au droit d’un angle, ou près d’une jonction entre deux volumes, peut traduire une contrainte locale. Elle peut aussi provenir d’un défaut d’enduit, d’un retrait de matériau ou d’un mouvement faible. L’expert analyse la cohérence du tracé avec le bâti.
C’est ici que le regard indépendant devient utile : il évite de dramatiser inutilement, mais aussi de banaliser un signe précoce. Une réparation adaptée dépend de la cause, pas seulement de l’ouverture visible.
Fissures profondes ou traversantes : que faire ?
Une fissure profonde ou traversante doit être examinée rapidement. Elle peut concerner la structure, l’étanchéité ou la stabilité locale d’un ouvrage.
Une fissure qui laisse passer l’air, l’eau, la lumière, ou qui se retrouve des deux côtés d’un mur, demande une lecture plus poussée. L’expert recherche si le désordre correspond à un tassement différentiel, à un mouvement de fondation, à une poussée, à une infiltration ou à une malfaçon. Le texte source rappelle que la procédure d’expertise comprend l’état des façades, l’inspection intérieure, l’analyse des fissures, la détermination des causes, l’évaluation des risques et le plan d’action.
Quelles sont les causes possibles des fissures dans le 91 ?
Les causes d’une fissure sont multiples. Elles peuvent venir du sol, de l’eau, d’un défaut de construction, d’une modification du bâtiment ou d’un vieillissement localisé.
En Essonne, le retrait-gonflement des argiles est un point d’attention public et documenté, mais il ne doit pas devenir une explication automatique. Une fissure peut aussi venir d’une infiltration par toiture ou façade, d’un chaînage insuffisant, d’un linteau mal repris, d’une extension mal raccordée, d’un drainage défaillant, d’un mouvement ponctuel ou d’une malfaçon.
L’expert commence par hiérarchiser les hypothèses. Une fissure verticale au droit d’un angle ne raconte pas la même chose qu’une fissure en escalier dans une maçonnerie, qu’une fissure horizontale sur soubassement ou qu’une fissuration diffuse d’enduit. L’expertise technique cherche le mécanisme, pas seulement le symptôme.
Pour les désordres liés à l’eau, la page expertise humidité peut compléter l’analyse lorsque fissures et infiltrations apparaissent ensemble.
Comment se déroule une expertise fissures avec Check my House ?
Une expertise fissures suit une méthode progressive. Elle part du constat visible, puis cherche les causes probables et les conséquences possibles pour le bâtiment.
L’intervention commence par l’écoute du contexte : date d’apparition, aggravation, travaux récents, épisode climatique, achat récent, sinistre déclaré ou litige en cours. L’expert examine ensuite les façades, les murs intérieurs, les plafonds, les cloisons, les ouvertures, les points singuliers et, lorsque c’est pertinent, les éléments liés à l’humidité.
Les fissures sont localisées, décrites et interprétées. L’objectif n’est pas de vendre des travaux, mais d’apporter une lecture indépendante : type de fissure, gravité, hypothèses de cause, risques, mesures à envisager, suites possibles avec assurance, vendeur, constructeur ou entreprise.
Le rapport d’expertise permet de disposer d’un document clair pour décider. Il peut servir à engager une discussion avec une assurance, à préparer une expertise contradictoire, à demander des reprises à un constructeur ou à sécuriser un achat.
Quels recours en cas de fissures après sécheresse, achat ou construction ?
Les recours dépendent de l’âge du bien, de la cause et du contexte d’apparition. Une fissure après sécheresse, après achat ou après construction ne se traite pas de la même manière.
En cas de catastrophe naturelle, un arrêté interministériel doit reconnaître l’état de catastrophe naturelle dans la zone concernée. Service-Public.fr précise que l’assuré doit déclarer le sinistre à son assureur dès qu’il en a connaissance et au plus tard 30 jours après la publication de l’arrêté au Journal officiel.
Pour une maison récente, les garanties de construction peuvent entrer en jeu. La garantie de parfait achèvement couvre pendant un an les désordres signalés par réserves au procès-verbal de réception ou par notification écrite après réception. La responsabilité décennale concerne les dommages qui compromettent la solidité de l’ouvrage ou le rendent impropre à sa destination.
Après achat, la garantie des vices cachés peut être étudiée si le défaut était caché, suffisamment grave et antérieur à la vente. L’article 1641 du Code civil définit le vice caché comme un défaut rendant la chose impropre à son usage ou diminuant tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou en aurait donné un moindre prix, s’il l’avait connu.
Dans ce type de situation, une expertise vices cachés immobilier peut structurer le dossier technique avant toute démarche.
Faut-il faire expertiser des fissures avant d’acheter en Essonne ?
Oui, une expertise avant achat est utile si le bien présente des fissures visibles ou des indices de mouvement. Elle permet d’éviter une décision fondée uniquement sur l’apparence ou sur des explications non vérifiées.
Un vendeur peut être de bonne foi et ne pas connaître l’origine d’une fissure. Un agent immobilier peut signaler un désordre sans pouvoir le qualifier techniquement. L’acheteur, lui, doit décider vite, souvent avec un enjeu financier important.
L’expert examine alors les fissures, l’environnement du bien, les zones humides, les façades, les ouvertures, les niveaux et les points sensibles. Il ne remplace pas un bureau d’étude géotechnique lorsqu’une étude de sol est nécessaire, mais il aide à déterminer si le bien présente un risque apparent, si des investigations complémentaires sont recommandées ou si la négociation doit intégrer des travaux probables.
Pour cette situation, le lien le plus pertinent est l’expertise pré-achat immobilier.
Quel est le prix d’une expertise fissures en Essonne ?
Le tarif dépend du type de bien et de sa surface. La grille issue des documents Check my House indique une expertise fissures et humidité maison à partir de 960 € TTC jusqu’à 200 m², puis 3 €/m² supplémentaire, avec 60 € de déplacement.
Pour un appartement, le tarif indiqué est de 760 € TTC jusqu’à 200 m², puis 3 €/m² supplémentaire, avec 60 € de déplacement. Ces montants proviennent des documents internes fournis pour la rédaction et sont cohérents avec la page tarifaire récente du site Check my House.
Le devis rapide sert à préciser la mission : maison ou appartement, surface, nombre de fissures, accès, urgence, besoin d’un rapport, présence d’un litige, recours assurance ou achat en cours. Une expertise simple n’a pas le même périmètre qu’un dossier avec analyse documentaire, photos antérieures, échanges avec assurance ou préparation contradictoire.
Qui sommes-nous ?
Check my House est un cabinet d’expertise en bâtiment et construction. Le site officiel indique que le cabinet a été fondé en 2019 par Laurent Hojan et intervient grâce à un réseau d’experts présents sur l’ensemble du territoire.
L’activité couvre notamment l’expertise fissures, l’expertise humidité, l’expertise avant achat, l’assistance CCMI, l’assistance VEFA, les vices cachés, l’expertise amiable contradictoire et l’accompagnement dans les litiges. Le rôle de l’expert est d’apporter un avis technique indépendant, exploitable et compréhensible par un particulier.
Pour une vision plus large des missions, consultez la page expert en bâtiment.
Pourquoi choisir une expertise indépendante plutôt qu’un simple avis travaux ?
Une expertise indépendante donne un diagnostic avant de parler réparation. Un avis travaux propose souvent une solution, mais ne démontre pas toujours l’origine du désordre.
C’est une différence essentielle. Une fissure peut être rebouchée, agrafée, injectée ou reprise localement. Mais si la cause reste active, la réparation peut échouer. L’expert cherche donc d’abord à comprendre : sol, eau, structure, mise en œuvre, extension, vieillissement, malfaçon, sinistre ou vice caché.
En cas de désaccord avec une entreprise, un constructeur, un vendeur ou une assurance, l’expertise devient aussi un support de discussion. Elle pose des constats, décrit les désordres, formule des hypothèses et permet de défendre une position technique.
Pour un différend, l’expertise amiable contradictoire permet d’organiser l’échange entre les parties.
Assurance, sécheresse et fissures : comment préparer son dossier ?
Un dossier fissures doit être documenté dès les premiers signes. Les photos datées, l’historique des désordres et les échanges écrits évitent de perdre des éléments essentiels.
En cas de suspicion liée à la sécheresse, il faut vérifier si un arrêté de catastrophe naturelle concerne la commune et la période du dommage. Si l’arrêté existe, la déclaration à l’assureur doit respecter le délai indiqué par Service-Public.fr.
Il est recommandé de ne pas réaliser de travaux irréversibles avant constat, sauf urgence de sécurité ou protection du bien. Reboucher une fissure, refaire une façade ou supprimer une trace d’infiltration peut compliquer la démonstration. L’expert d’assuré peut intervenir lorsque l’enjeu porte sur l’évaluation du dommage, la défense du dossier ou l’échange avec l’assurance.
Dans ce cas, le lien utile est expert d’assuré.
FAQ sur l’expertise fissures en Essonne
Une fissure en façade est-elle toujours grave ?
Une fissure en façade n’est pas toujours grave. Elle devient préoccupante lorsqu’elle évolue, traverse l’enduit, suit la maçonnerie ou s’accompagne d’autres signes dans la maison.
Une fissure de façade peut provenir d’un retrait d’enduit, d’une dilatation, d’un défaut de support, d’une infiltration ou d’un mouvement plus profond. L’emplacement compte beaucoup : angle de fenêtre, soubassement, jonction entre extension et maison ancienne, pignon, chaînage, linteau ou mur porteur. Un simple trait fin sur enduit n’a pas la même signification qu’une fissure en escalier dans les joints de maçonnerie.
Sur le terrain, l’indice utile est l’évolution. Une fissure qui s’allonge, s’ouvre après l’été, réapparaît après réparation ou laisse entrer l’eau mérite un contrôle. L’expertise permet de décrire le désordre, d’en rechercher la cause probable et d’éviter une réparation cosmétique. Le but n’est pas d’inquiéter, mais de trier : fissure de surface, fissure à surveiller, fissure liée à l’humidité ou fissure pouvant traduire une atteinte structurelle.
Les sols argileux peuvent-ils expliquer des fissures en Essonne ?
Oui, les sols argileux peuvent expliquer certaines fissures. Mais ils ne doivent jamais être considérés comme la cause automatique sans analyse du bâtiment.
Le phénomène de retrait-gonflement des argiles fonctionne par variation d’eau : le sol se rétracte en période sèche puis gonfle lorsqu’il se réhydrate. Géorisques indique que ces variations créent des mouvements de terrain, notamment des tassements différentiels, qui peuvent perturber l’équilibre des constructions et générer des fissures. La Préfecture de l’Essonne signale que le département est fortement touché par ce phénomène.
L’expert vérifie pourtant d’autres pistes : défaut de fondation, extension mal liée, fuite enterrée, évacuation d’eaux pluviales, absence de drainage, végétation proche, malfaçon ou réparation ancienne. L’analyse doit rester prudente. Une fissure peut être favorisée par le sol, aggravée par l’eau et révélée par une faiblesse constructive. C’est cette combinaison que l’expertise cherche à mettre en lumière.
Quels documents préparer avant une expertise fissures ?
Les documents utiles sont ceux qui racontent l’histoire du bâtiment. Plans, photos anciennes, factures de travaux, acte d’achat, diagnostic, déclaration de sinistre, échanges avec assurance ou entreprise peuvent aider.
Avant la visite, il est utile de rassembler les dates d’apparition des fissures, les périodes d’aggravation, les réparations déjà faites, les travaux récents et les événements marquants : sécheresse, fuite, chantier voisin, extension, ravalement, remplacement de menuiseries. Des photos datées prises à différentes périodes apportent souvent plus qu’un long récit oral.
Le jour de l’expertise, l’accès aux façades, au sous-sol, aux combles, au vide sanitaire lorsqu’il existe et aux pièces concernées facilite l’analyse. L’expert peut ainsi relier les fissures extérieures aux désordres intérieurs. Plus le dossier est documenté, plus l’analyse gagne en précision. Cela ne transforme pas l’expertise en étude de sol, mais cela permet de poser des hypothèses cohérentes et de recommander les bonnes suites.
Peut-on vendre une maison fissurée en Essonne ?
Oui, une maison fissurée peut être vendue. Le point important est d’informer correctement l’acheteur et de ne pas masquer un désordre connu.
Une fissure ne bloque pas forcément une vente. Beaucoup de maisons anciennes présentent des fissures stabilisées ou des défauts d’enduit. En revanche, une fissure évolutive, traversante ou liée à un mouvement du bâti peut modifier la valeur du bien, les conditions de négociation et le niveau de risque accepté par l’acheteur. L’expertise permet alors d’objectiver la situation.
Pour le vendeur, elle peut éviter une contestation après la vente si le désordre a été clairement identifié et documenté. Pour l’acheteur, elle permet de savoir s’il s’agit d’un défaut esthétique, d’un point de vigilance ou d’un risque technique. En cas de défaut caché grave, l’article 1641 du Code civil peut être invoqué si les conditions sont réunies. L’expertise avant vente ou avant achat sert donc à sécuriser la décision des deux côtés.
Que faire si les fissures apparaissent après une sécheresse ?
Après une sécheresse, il faut documenter les fissures et vérifier la situation administrative de la commune. Une indemnisation catastrophe naturelle suppose un arrêté officiel concernant la commune, la période et le type de dommage.
Service-Public.fr précise qu’un arrêté interministériel doit reconnaître l’état de catastrophe naturelle et qu’il indique les communes concernées, la période de l’événement et la nature des dommages. Après publication de l’arrêté, la déclaration à l’assureur doit être faite dès connaissance de l’événement et au plus tard dans les 30 jours.
En pratique, il faut prendre des photos, noter les dates, conserver les preuves, éviter les réparations prématurées et déclarer le sinistre dans les délais si l’arrêté existe. Une expertise indépendante peut aider à décrire les fissures, leur évolution et leur cohérence avec un mouvement de terrain. Elle ne garantit pas l’indemnisation, car la décision dépend du contrat, de l’arrêté, de l’analyse de l’assureur et du lien de causalité retenu. Elle donne en revanche un socle technique plus solide.
Une fissure intérieure peut-elle venir de la structure ?
Oui, une fissure intérieure peut venir de la structure. Elle peut aussi venir d’un support, d’une cloison, d’un enduit, d’un plafond ou d’une jonction entre matériaux.
La localisation est déterminante. Une fissure sur une cloison légère peut être liée à un mouvement différentiel faible, à une mise en œuvre ou à un choc. Une fissure qui se prolonge sur un mur porteur, se retrouve en façade ou accompagne une déformation de plancher demande davantage d’attention. Les fissures proches des angles de portes et fenêtres sont souvent surveillées, car ces zones concentrent les contraintes.
L’expert examine la continuité du désordre. Il regarde si la fissure traverse plusieurs matériaux, si elle suit une ligne structurelle, si elle correspond à une façade fissurée, si des portes frottent ou si des planchers présentent une pente. L’objectif est de distinguer le désordre décoratif du désordre de bâtiment. Une fissure intérieure seule ne suffit pas à conclure, mais elle devient un indice lorsqu’elle s’intègre dans un ensemble cohérent de symptômes.
Combien de temps prend une expertise fissures ?
Une expertise fissures prend généralement le temps nécessaire à l’observation, aux mesures et à l’analyse du contexte. La durée exacte dépend de la surface, du nombre de fissures, de l’accessibilité et de la complexité du dossier.
Une maison avec quelques fissures localisées sera plus rapide à examiner qu’un bâtiment avec plusieurs façades touchées, un sous-sol, des travaux récents et un recours assurance en cours. L’expert doit inspecter l’extérieur, l’intérieur, les points singuliers et les signes connexes : humidité, ouvertures qui coincent, planchers, reprises anciennes, fissures rebouchées, évacuations d’eau.
Le temps de visite n’est qu’une partie de la mission. Le rapport demande ensuite une analyse structurée : description des désordres, hypothèses de cause, appréciation de la gravité, recommandations et pièces utiles. Les documents Check my House indiquent que les rapports sont généralement remis sous 48 h en moyenne selon les prestations et le contexte. Pour un dossier litigieux, le temps peut être plus long si des pièces complémentaires sont nécessaires.
Faut-il réparer une fissure avant le passage de l’expert ?
Non, il vaut mieux éviter de réparer une fissure avant expertise, sauf urgence de sécurité ou protection du bien. La réparation peut masquer des indices utiles.
Une fissure raconte quelque chose par sa forme, son ouverture, sa profondeur apparente, ses bords, son emplacement et son évolution. Si elle est rebouchée avant constat, l’expert perd une partie de la lecture directe. Il peut encore analyser les photos antérieures, les reprises visibles ou les fissures réapparues, mais l’information est moins complète.
Cela ne veut pas dire qu’il faut laisser l’eau entrer. En cas d’infiltration active, une protection provisoire peut être nécessaire pour éviter l’aggravation. Dans ce cas, il faut photographier avant, pendant et après, conserver les factures et décrire précisément l’intervention. Le bon réflexe est simple : documenter d’abord, sécuriser si besoin, puis faire analyser. Une réparation durable vient après la compréhension de la cause.
L’expertise fissures peut-elle aider face à l’assurance ?
Oui, l’expertise fissures peut aider face à l’assurance. Elle apporte une analyse technique indépendante du désordre, de son évolution et de ses causes probables.
L’assureur mandate parfois son propre expert pour évaluer le sinistre. Le propriétaire peut avoir besoin d’un regard indépendant pour préparer son dossier, vérifier que tous les dommages sont bien décrits, ou contester une analyse qui lui paraît incomplète. L’expertise ne remplace pas la décision de l’assureur, mais elle structure les arguments techniques.
Dans un dossier sécheresse, l’enjeu est souvent de relier les fissures à un phénomène reconnu, à une période et à un mécanisme compatible. Dans un dossier dégât des eaux ou infiltration, il faut distinguer cause, conséquence et travaux nécessaires. Dans un litige plus large, un expert d’assuré peut accompagner le propriétaire face à l’expert de compagnie. L’objectif est d’équilibrer la discussion avec des constats précis, photos, chronologie et analyse technique.
Une expertise fissures suffit-elle pour choisir les travaux ?
Une expertise fissures aide à orienter les travaux. Elle ne remplace pas toujours une étude structurelle, une étude de sol ou un devis technique détaillé lorsque la situation l’exige.
L’expert peut recommander une surveillance, un traitement d’étanchéité, une reprise locale, une réparation de façade, une investigation complémentaire, une étude géotechnique ou l’avis d’un bureau d’études structure. Le bon niveau de réponse dépend de la cause probable et de la gravité du désordre.
C’est précisément l’intérêt de l’expertise : éviter de choisir une solution trop faible ou trop lourde. Reboucher une fissure active ne sert pas à grand-chose. Engager des travaux de reprise lourds sans diagnostic peut coûter cher inutilement. L’expertise propose une trajectoire : comprendre, confirmer si nécessaire, puis réparer. Dans les cas simples, elle suffit à cadrer les réparations. Dans les cas complexes, elle indique les investigations à lancer avant travaux.
Zone d’intervention en Essonne 91
Nous intervenons dans tout le département de l’Essonne et notamment : Évry-Courcouronnes, Palaiseau, Étampes, Massy, Corbeil-Essonnes, Savigny-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Athis-Mons, Draveil, Viry-Châtillon, Yerres, Brunoy, Montgeron, Dourdan, Arpajon, Brétigny-sur-Orge, Longjumeau, Chilly-Mazarin, Orsay, Les Ulis, Gif-sur-Yvette, Bures-sur-Yvette, Juvisy-sur-Orge, Ris-Orangis, Grigny, Mennecy, Lisses, Bondoufle, Le Coudray-Montceaux, Ballancourt-sur-Essonne, La Ferté-Alais, Milly-la-Forêt, Étampes, Étréchy, Lardy, Itteville, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Saint-Michel-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Villebon-sur-Yvette, Wissous, Verrières-le-Buisson, Vigneux-sur-Seine, Paray-Vieille-Poste, Épinay-sur-Orge, Marcoussis, Limours, Montlhéry, Saint-Germain-lès-Arpajon. Cette sélection provient de la liste officielle INSEE des communes du département.
Pour les projets de construction, la page expert en construction peut compléter l’approche fissures lorsque le désordre concerne une maison neuve, un chantier ou une réception.
Demander un devis rapide
Pour une expertise fissures en Essonne 91, vous pouvez demander un devis en précisant le type de bien, la surface, la commune et les désordres constatés. Vous pouvez aussi être rappelé afin de présenter votre situation et vérifier la mission adaptée.
Les avis clients peuvent être consultés de manière indépendante sur Trustpilot.
Sources
- Texte source interne, “Expert fissures maison”, document fourni, 2026, fichier ODT.
- INSEE, “Département de l’Essonne, Code officiel géographique au 1er janvier 2026”, 2026, https://www.insee.fr/fr/metadonnees/geographie/departement/91-essonne
- Préfecture de l’Essonne, “Risque retrait-gonflement des argiles”, date non indiquée sur l’extrait consulté, https://www.essonne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Risques-naturels-et-technologiques/Risques-naturels/Risque-retrait-gonflement-des-argiles
- Géorisques, “Retrait-gonflement des argiles”, date non indiquée sur l’extrait consulté, https://www.georisques.gouv.fr/minformer-sur-un-risque/retrait-gonflement-des-argiles
- Service-Public.fr, “Catastrophe naturelle ou technologique : indemnisation par l’assurance”, date non indiquée sur l’extrait consulté, https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F3076
- Légifrance, “Code civil, article 1792”, version en vigueur depuis le 1er janvier 1979, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006443502/2022-04-07
- Légifrance, “Code civil, article 1792-6”, version en vigueur depuis le 1er janvier 1979, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006443552/2022-03-15
- Légifrance, “Code civil, article 1641”, version en vigueur depuis le 16 mars 1804, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006441924
Page rédigée par Laurent Hojan, expert en bâtiment et construction, fondateur de Check my House.
À propos de l’auteurLaurent Hojan est expert en bâtiment et construction et fondateur de Check my House. Il accompagne les particuliers lors de leurs réceptions CCMI, livraisons VEFA et toutes expertises afin de défendre leurs intérêts face aux constructeurs et promoteurs…