Les réseaux et équipements techniques comprennent notamment l’électricité, la plomberie, les évacuations, l’assainissement, le chauffage, la production d’eau chaude, la ventilation, les fermetures motorisées et les réseaux enterrés.

Leur contrôle ne doit pas être limité à leur présence apparente. Un équipement peut être posé mais ne pas avoir été correctement raccordé, réglé, testé ou mis en service.

Il faut distinguer :

• l’équipement contractuellement prévu
• le produit réellement posé
• la conformité de son installation
• son raccordement aux réseaux
• son paramétrage
• sa mise en service
• son fonctionnement apparent
• ses performances
• son entretien ultérieur

Une panne ne constitue pas automatiquement une malfaçon. Elle peut provenir d’un réglage, d’une pièce défectueuse, d’un défaut d’entretien, d’une coupure extérieure ou d’une mauvaise utilisation. À l’inverse, un équipement qui fonctionne momentanément peut néanmoins être mal posé, insuffisamment dimensionné ou dangereux.

Selon la date et la gravité du désordre, un élément d’équipement peut notamment relever de la garantie de parfait achèvement, de la garantie de bon fonctionnement d’une durée minimale de deux ans ou, lorsque son dysfonctionnement rend l’ouvrage impropre à sa destination, de la responsabilité décennale.

Pour être accompagné à chaque étape de votre projet, découvrez notre expertise malfaçons et non-conformités proposée par Check my House.

Sommaire

• Installation électrique et sécurité (6)
• Plomberie, évacuations et assainissement (6)
• Chauffage, pompe à chaleur et eau chaude (6)
• Ventilation, fermetures et équipements motorisés (4)
• Réseaux enterrés, regards et mise en service (5)
• Qualification des désordres et démarche (3)
• Tableau récapitulatif
• Faire vérifier par un expert
• Sources et documentation

Installation électrique et sécurité

6 questions

Comment contrôler une installation électrique ?

Le contrôle d’une installation électrique doit porter sur la sécurité, la conformité apparente, la cohérence avec les plans et le fonctionnement des équipements.

Il peut notamment concerner :

• le tableau électrique
• les dispositifs de protection
• la mise à la terre
• les liaisons équipotentielles
• les circuits spécialisés
• les prises
• les points lumineux
• les interrupteurs
• les équipements extérieurs
• les volumes des pièces d’eau
• l’identification des circuits
• les protections mécaniques
• les raccordements apparents

Pour les bâtiments d’habitation concernés, l’arrêté du 3 août 2016 fixe des objectifs techniques de sécurité et prévoit notamment un nombre suffisant de points d’éclairage, de prises et de circuits spécialisés correctement répartis. Les versions de la NF C 15-100 auxquelles il est fait référence permettent de bénéficier d’une présomption de conformité aux objectifs réglementaires.

Le contrôle visuel d’un expert en bâtiment ne remplace pas les mesures électriques réalisées par un électricien qualifié. Certaines anomalies ne peuvent être identifiées qu’au moyen d’appareils adaptés, notamment pour vérifier :

• la continuité de la terre
• la résistance de la prise de terre
• le fonctionnement des dispositifs différentiels
• l’isolement des conducteurs
• la polarité
• la continuité des conducteurs de protection
• l’absence de tension anormale

Toute intervention dans un tableau sous tension doit être réservée à une personne compétente et habilitée.

Quelle version de la NF C 15-100 faut-il appliquer ?

Le référentiel doit être déterminé en fonction de la date des travaux, de la nature de l’installation et des documents contractuels.

Une nouvelle série de normes NF C 15-100 a été publiée en 2024. Depuis le 1er septembre 2025, le formulaire d’attestation de conformité demande notamment d’identifier le référentiel applicable aux travaux réalisés dans les bâtiments d’habitation. Cela ne signifie pas que l’édition la plus récente s’applique rétroactivement à toutes les installations anciennes.

Il faut notamment vérifier :

• la date de conception
• la date du devis
• la date de réalisation
• l’étendue de la rénovation
• les éventuelles dispositions transitoires
• les normes citées dans le contrat
• les prescriptions du CONSUEL

Une installation ancienne ne doit pas être déclarée non conforme au seul motif qu’elle ne répond pas intégralement aux exigences applicables à une installation neuve réalisée aujourd’hui.

En revanche, des travaux neufs ou une rénovation complète doivent être appréciés selon le référentiel applicable à leur date d’exécution.

À quoi sert la mise à la terre ?

La mise à la terre participe à la protection des personnes contre les contacts électriques indirects.

En présence d’un défaut d’isolement, le conducteur de protection et la prise de terre permettent l’écoulement du courant de défaut et le fonctionnement des protections prévues.

Une installation de terre comprend notamment, selon sa configuration :

• une prise de terre
• un conducteur de terre
• une borne principale de terre
• des conducteurs de protection
• des liaisons équipotentielles
• les dispositifs différentiels associés

Les anomalies peuvent comprendre :

• une terre absente
• un conducteur coupé
• une borne non raccordée
• une continuité insuffisante
• des prises sans conducteur de protection
• une valeur de résistance inadaptée
• une liaison équipotentielle manquante dans une pièce d’eau

La présence physique d’un fil vert et jaune ne prouve pas que la mise à la terre fonctionne. Des mesures doivent être réalisées par un électricien.

Une installation présentant des conducteurs accessibles, un échauffement, une odeur de brûlé, des déclenchements répétés ou une tension ressentie sur un équipement doit être mise en sécurité sans attendre.

Comment contrôler un tableau électrique ?

Le tableau doit être accessible, stable, fermé et identifiable.

Le contrôle peut notamment porter sur :

• la présence des dispositifs de coupure
• les protections différentielles
• les disjoncteurs
• la répartition des circuits
• l’étiquetage
• les obturateurs
• les connexions apparentes
• les conducteurs
• l’espace disponible
• les signes d’échauffement
• l’état du coffret

Les anomalies visibles peuvent comprendre :

• des ouvertures laissant apparaître des parties actives
• des conducteurs non protégés
• des circuits non identifiés
• des appareillages mal fixés
• des traces de chauffe
• plusieurs conducteurs raccordés de manière inadaptée
• des protections manifestement détériorées
• un tableau difficilement accessible

Un tableau apparemment propre et correctement repéré peut néanmoins présenter des anomalies invisibles. La conformité nécessite des mesures et essais électriques.

Le tableau doit également être comparé aux plans, à la notice et aux équipements réellement installés. Une pompe à chaleur, une borne de recharge, un chauffe-eau ou une plaque de cuisson peuvent nécessiter des circuits et protections spécifiques.

Que faire lorsque des prises ou interrupteurs sont manquants ?

Il faut comparer l’installation avec :

• le plan électrique contractuel
• la notice descriptive
• le devis
• les éventuels travaux modificatifs
• le référentiel réglementaire applicable

Une prise ou un interrupteur absent peut constituer :

• une non-conformité contractuelle
• une non-conformité réglementaire
• une prestation restant à terminer
• une modification non formalisée

Le client doit localiser précisément l’équipement manquant et joindre le plan contractuel correspondant.

Il faut également vérifier que l’équipement n’a pas été déplacé sur une version ultérieure du plan régulièrement acceptée.

La réparation doit être étudiée avant la fermeture complète des cloisons. Après achèvement, l’ajout d’une prise peut nécessiter :

• l’ouverture d’un doublage
• le passage d’une moulure
• une intervention dans le tableau
• la reprise des peintures
• la vérification de la capacité du circuit

Un simple remboursement du prix de la prise ne répare pas nécessairement le préjudice lorsque son absence empêche l’usage prévu de la pièce.

À quoi sert l’attestation de conformité électrique ?

Pour les installations concernées, l’attestation visée par le CONSUEL permet d’attester que les travaux ont fait l’objet de la procédure de contrôle applicable avant leur première mise en service.

Depuis le 1er janvier 2025, le CONSUEL met l’attestation visée à la disposition du gestionnaire de réseau pour les premières mises en service.

L’attestation ne signifie toutefois pas :

• que toutes les prises ont été installées conformément au contrat
• qu’aucun équipement ne tombera en panne
• que les travaux ultérieurs sont conformes
• que tous les circuits ont été testés par l’acquéreur
• que l’installation n’a pas été modifiée après le contrôle

Pour une installation partiellement rénovée qui n’a pas été entièrement mise hors tension par le distributeur, l’attestation n’est pas toujours exigée. Elle peut néanmoins être demandée volontairement par le maître de l’ouvrage dans les conditions prévues par le Code de l’énergie.

Plomberie, évacuations et assainissement

6 questions

Comment contrôler un réseau de plomberie ?

Le contrôle doit distinguer :

• l’alimentation en eau froide
• l’alimentation en eau chaude
• les équipements sanitaires
• les évacuations
• les appareils de production
• les réseaux de chauffage
• les dispositifs de sécurité

Il peut notamment comprendre :

• la mise en eau
• la recherche de fuite
• la vérification de la pression
• le contrôle des raccords
• le fonctionnement des robinets
• l’écoulement des appareils
• le contrôle des siphons
• la stabilité des équipements
• le fonctionnement des organes de coupure
• l’identification des réseaux

L’AQC propose des attestations d’essais de fonctionnement destinées à vérifier les installations de plomberie avant réception. Ces fiches sont des outils de contrôle et ne remplacent pas la réglementation ou les documents contractuels.

L’entretien régulier reste nécessaire après la réception afin de limiter les fuites, maintenir le fonctionnement des évacuations et prévenir certains risques sanitaires.

Comment rechercher une fuite de plomberie ?

Une fuite peut être visible ou encastrée.

Les signes possibles comprennent :

• une goutte ou un suintement
• une baisse de pression
• une augmentation de consommation
• une tache d’humidité
• un gonflement de revêtement
• une odeur
• une corrosion
• un déclenchement fréquent d’un remplissage
• un bruit d’écoulement

Le contrôle peut comprendre :

• l’observation du compteur lorsque les appareils sont fermés
• une mise sous pression
• l’isolement des circuits
• une recherche acoustique
• une caméra thermique
• un gaz traceur
• une inspection endoscopique
• une ouverture localisée

La zone humide visible ne correspond pas toujours au point de fuite. L’eau peut cheminer dans une gaine, un doublage, une dalle ou un plancher.

Avant toute ouverture importante, il convient de localiser autant que possible la fuite et de conserver les preuves, notamment dans un contexte litigieux.

Une réparation ne doit pas se limiter à assécher ou repeindre. Il faut également vérifier :

• les matériaux humidifiés
• les isolants
• les bois
• les cloisons
• les revêtements
• le risque de moisissure

Qu’est-ce qu’une mauvaise évacuation ?

Une mauvaise évacuation peut se manifester par :

• un écoulement lent
• des glouglous
• des odeurs
• un désamorçage de siphon
• des refoulements
• des débordements
• une stagnation
• une fuite
• un engorgement récurrent

Les causes possibles comprennent :

• une pente insuffisante
• une contrepente
• un diamètre inadapté
• un raccordement incorrect
• un nombre excessif de coudes
• une ventilation insuffisante du réseau
• un écrasement
• une obstruction
• un regard mal réalisé
• un branchement sur le mauvais réseau

Les essais d’évacuation ont notamment pour objet de vérifier le bon écoulement des eaux usées, des eaux-vannes et des eaux pluviales à l’intérieur du bâtiment.

Une évacuation qui fonctionne lors d’un test très court peut néanmoins présenter un défaut lorsque plusieurs équipements sont utilisés simultanément ou lorsque le réseau est soumis à un débit important.

Qu’est-ce qu’une contrepente ?

Une contrepente correspond à une portion de canalisation dans laquelle le niveau remonte dans le sens normal d’écoulement.

Elle peut provoquer :

• une stagnation
• des dépôts
• des odeurs
• des bouchons
• des refoulements
• une accumulation de matières
• un écoulement bruyant ou lent

La présence d’eau dans une canalisation n’établit pas automatiquement une contrepente. Un siphon ou certaines configurations peuvent retenir normalement de l’eau.

Le contrôle peut nécessiter :

• un relevé de niveaux
• une caméra d’inspection
• une mise en eau
• un contrôle des regards
• l’ouverture de la tranchée
• un repérage du tracé

Il n’existe pas une pente universelle pour tous les réseaux. Le NF DTU 60.11 fixe notamment une pente minimale de 1 cm par mètre pour certains collecteurs enterrés d’eaux usées. Les prescriptions du gestionnaire du réseau public peuvent demander davantage dans certaines configurations.

Cette valeur ne doit pas être appliquée mécaniquement à tous les appareils, toutes les canalisations intérieures ou tous les diamètres.

Comment contrôler un assainissement collectif ?

Pour un bâtiment raccordé au réseau public, il convient notamment de vérifier :

• la réalité du branchement
• la séparation des eaux usées et des eaux pluviales lorsque celle-ci est requise
• la pente des canalisations
• l’accessibilité des regards
• l’absence de fuite
• le bon écoulement
• le règlement local d’assainissement
• les éventuels contrôles demandés par la collectivité

Une maison présentée comme raccordée à l’assainissement collectif peut néanmoins présenter :

• une partie non raccordée
• une ancienne fosse encore en service
• une inversion des réseaux
• un raccordement incomplet
• un rejet parasite
• un branchement défectueux

Les essais des évacuations extérieures peuvent être réalisés jusqu’au branchement collectif afin de vérifier le bon écoulement des eaux.

Il faut distinguer le bon écoulement apparent et la conformité administrative du branchement. Le service d’assainissement peut exiger des contrôles particuliers.

Comment contrôler un assainissement non collectif ?

L’assainissement non collectif est contrôlé par le service public compétent, généralement le SPANC.

Le contrôle peut notamment porter sur :

• l’existence de l’installation
• son accessibilité
• son entretien
• son dimensionnement apparent
• son fonctionnement
• les risques sanitaires
• les risques de pollution
• l’écoulement des eaux
• les dispositifs de traitement
• les rejets

Les immeubles non raccordés au réseau public doivent disposer d’une installation d’assainissement non collectif entretenue et périodiquement vidangée dans les conditions réglementaires.

Le rapport du SPANC doit être étudié dans son intégralité. Les termes peuvent distinguer :

• une installation conforme
• une installation incomplète
• un défaut d’entretien
• un danger pour la santé
• un risque environnemental
• des travaux nécessaires

L’arrêté du 27 avril 2012 encadre les modalités du contrôle et les critères d’évaluation de la conformité, des dangers sanitaires et des risques de pollution.

Un rapport de contrôle ancien ne garantit pas que l’installation fonctionne encore correctement au jour de la vente ou de l’expertise.

Chauffage, pompe à chaleur et eau chaude

6 questions

Comment contrôler une installation de chauffage ?

Le contrôle dépend du système installé :

• chaudière
• pompe à chaleur
• radiateurs électriques
• réseau hydraulique
• plancher chauffant
• poêle
• chauffage collectif

Il peut notamment comprendre :

• la mise en marche
• la vérification des températures
• le contrôle des émetteurs
• la recherche de fuite
• la pression du réseau
• la purge
• le fonctionnement des circulateurs
• les réglages
• l’équilibrage
• la régulation
• les thermostats
• les condensats
• les bruits
• les sécurités

L’AQC propose des essais destinés à vérifier le fonctionnement des réseaux hydrauliques de chauffage avant réception, indépendamment des contrôles spécifiques liés à la sécurité des personnes.

Une installation qui produit de la chaleur dans une seule pièce ne peut pas être considérée comme totalement fonctionnelle. Il faut vérifier la distribution, la régulation et l’équilibre général.

Comment contrôler une pompe à chaleur ?

Une pompe à chaleur doit être contrôlée comme un système complet.

Le contrôle peut notamment porter sur :

• le dimensionnement
• le positionnement de l’unité extérieure
• les supports
• les vibrations
• le bruit
• les raccordements frigorifiques ou hydrauliques
• l’isolation des conduites
• l’évacuation des condensats
• les réglages
• la régulation
• l’appoint
• le débit d’eau
• les températures
• les cycles de dégivrage
• les protections électriques
• la mise en service

Les pathologies des pompes à chaleur air-eau peuvent provenir d’une mauvaise conception, d’un dimensionnement inadapté, d’une mauvaise mise en œuvre ou d’un mauvais réglage.

Un bruit excessif ne provient pas nécessairement d’un défaut interne à la machine. Il peut résulter :

• d’un support rigide
• d’une transmission vibratoire
• d’un emplacement défavorable
• d’un mur réfléchissant le bruit
• d’un régime de fonctionnement anormal
• d’un dimensionnement insuffisant entraînant un fonctionnement permanent

L’attestation d’essais de fonctionnement d’une pompe à chaleur air-eau peut servir à formaliser les vérifications finales avant réception.

Elle ne remplace pas le procès-verbal de mise en service du fabricant ou de l’installateur lorsqu’un tel document est prévu.

Une pompe à chaleur qui consomme beaucoup est-elle malfaçonnée ?

Pas automatiquement.

Une consommation élevée peut résulter :

• d’un mauvais dimensionnement
• d’un réglage incorrect
• d’une température de départ trop élevée
• d’un appoint électrique très sollicité
• d’un défaut d’isolation du logement
• d’un problème de débit
• d’un filtre encrassé
• d’une température extérieure basse
• d’une consigne élevée
• d’une production d’eau chaude importante
• d’une mauvaise utilisation

Il faut analyser :

• les consommations électriques
• les températures extérieures
• les consignes
• les horaires
• le fonctionnement de l’appoint
• les courbes de chauffe
• les codes d’erreur
• les températures de départ et de retour
• le débit
• l’entretien

Une comparaison avec une facture théorique ou avec le logement d’un voisin ne suffit pas à établir une malfaçon.

Comment contrôler un plancher chauffant ?

Un plancher chauffant doit être examiné à plusieurs étapes.

Avant enrobage, il faut notamment vérifier :

• l’implantation des boucles
• leur espacement
• leur fixation
• l’absence de raccord dans la partie noyée lorsque le procédé l’exige
• les joints
• les passages
• la protection des tubes
• la mise sous pression

Après réalisation, il faut contrôler :

• l’étanchéité
• les débits
• l’équilibrage
• les températures
• la régulation
• l’homogénéité du chauffage
• la montée en température
• les revêtements de sol
• les fissurations éventuelles

La mise en œuvre d’un plancher chauffant à eau chaude nécessite une coordination entre les entreprises afin d’éviter les fuites et les fissurations liées aux effets thermiques.

L’AQC rappelle notamment l’importance :

• des épaisseurs d’enrobage
• des joints périphériques et de fractionnement
• de la procédure de mise en chauffe
• de la limitation des températures de service
• de l’information du propriétaire sur l’interdiction de percer sans repérage du réseau

Une attestation d’essais de fonctionnement peut documenter la vérification finale avant réception.

Une zone moins chaude prouve-t-elle un défaut du plancher chauffant ?

Non.

Une différence de température peut résulter :

• de la disposition normale des tubes
• d’une zone périphérique
• d’un meuble
• d’un revêtement différent
• d’un réglage
• d’un débit insuffisant
• d’air dans le réseau
• d’une boucle fermée
• d’un écrasement
• d’un défaut d’isolation sous le plancher
• d’une température de départ trop faible

La thermographie peut aider à visualiser les boucles, mais elle doit être réalisée lorsque le système fonctionne dans des conditions permettant une lecture fiable.

Une zone froide localisée doit être rapprochée :

• du plan de calepinage
• du collecteur
• des débits
• de la longueur des boucles
• de la nature du sol
• de la température ambiante

Comment contrôler la production d’eau chaude sanitaire ?

Le contrôle doit porter sur :

• le volume disponible
• le temps de chauffe
• la température
• la pression
• les raccordements
• l’absence de fuite
• le groupe de sécurité
• les condensats
• l’isolation des réseaux
• le fonctionnement des commandes
• les réglages
• la stabilité de la production

Les essais de fonctionnement de la production et de la distribution d’eau chaude sanitaire peuvent être formalisés avant réception.

Pour un chauffe-eau thermodynamique, il faut également examiner :

• le volume du local
• la prise et le rejet d’air
• les gaines
• le bruit
• l’évacuation des condensats
• les pertes thermiques
• l’incidence sur la ventilation
• l’appoint électrique
• le paramétrage

L’AQC relève plusieurs points de vigilance propres aux chauffe-eau thermodynamiques, notamment leur implantation, les réseaux d’air, les condensats et les réglages.

Une eau chaude insuffisante peut provenir d’un appareil sous-dimensionné, d’un réglage, d’une résistance d’appoint défectueuse, d’une forte consommation ou d’un problème de distribution.

Ventilation, fermetures et équipements motorisés

4 questions

Comment contrôler la ventilation ?

Le contrôle détaillé de la ventilation est développé dans la FAQ consacrée à l’isolation, à l’acoustique, à la ventilation et à la performance énergétique.

Dans le cadre d’un contrôle général des équipements, il convient au minimum de vérifier :

• le fonctionnement du moteur
• la présence des bouches
• les entrées d’air
• le raccordement des gaines
• la sortie extérieure
• le bruit
• l’accessibilité pour l’entretien
• les débits

Le test d’une feuille de papier devant une bouche ne permet pas de vérifier un débit réglementaire.

Les essais de fonctionnement d’une VMC simple ou double flux doivent notamment contrôler l’installation, ses raccordements et son fonctionnement avant réception.

Une gaine écrasée ou débranchée peut réduire fortement le débit ou rejeter l’air humide dans les combles, un doublage ou un faux plafond.

Comment contrôler des volets roulants ?

Le contrôle doit être réalisé pour chaque volet.

Il peut notamment porter sur :

• l’ouverture
• la fermeture
• l’arrêt
• les fins de course
• la commande locale
• la commande générale
• le sens de fonctionnement
• le tablier
• les coulisses
• les attaches
• le coffre
• le bruit
• le frottement
• l’alignement
• la manœuvre de secours lorsqu’elle est prévue

Les défauts possibles comprennent :

• un tablier bloqué
• des lames décalées
• un moteur mal réglé
• une fin de course incorrecte
• un coffre difficilement accessible
• une commande inversée
• une absence de raccordement
• un frottement
• une fermeture incomplète
• un bruit anormal

L’AQC propose une attestation d’essais pour les volets motorisés, battants, coulissants et roulants afin de vérifier leur fonctionnement avant réception.

Un volet qui fonctionne lors d’un essai unique peut néanmoins présenter un mauvais réglage ou un frottement susceptible d’accélérer son usure.

Comment contrôler un portail et ses automatismes ?

Le contrôle doit notamment porter sur :

• la stabilité des poteaux
• l’alignement
• les gonds ou rails
• la motorisation
• les fins de course
• les cellules
• la détection d’obstacle
• le déverrouillage manuel
• les télécommandes
• le feu de signalisation lorsqu’il est prévu
• les zones de pincement ou d’écrasement
• les butées
• l’évacuation des eaux
• l’alimentation électrique

Les essais doivent vérifier le bon fonctionnement et les dispositifs de sécurité avant réception. L’AQC propose une attestation spécifique aux portes et portails résidentiels, industriels, commerciaux et de garage.

Les règles réglementaires peuvent différer selon que le portail équipe une habitation privée, un bâtiment recevant du public ou un lieu de travail.

Pour les lieux de travail, le Code du travail et l’arrêté du 21 décembre 1993 imposent notamment que les portes et portails automatiques fonctionnent sans risque d’accident et fassent l’objet de vérifications et d’un entretien appropriés.

Dans tous les cas, une motorisation ne doit pas créer un risque d’écrasement, de cisaillement, de coincement ou de chute.

Comment contrôler les sanitaires ?

Les équipements sanitaires comprennent notamment :

• les WC
• les lavabos
• les vasques
• les douches
• les baignoires
• les éviers
• les robinetteries
• les siphons
• les receveurs
• les meubles associés

Le contrôle peut porter sur :

• la fixation
• la stabilité
• le niveau
• l’étanchéité
• les joints
• l’écoulement
• les siphons
• la chasse d’eau
• les robinets
• la température
• les raccords
• l’absence de fuite
• l’accessibilité des organes de maintenance

Un receveur qui bouge peut entraîner la rupture des joints et des infiltrations.

Une cuvette instable peut endommager son raccordement.

Un débit insuffisant peut provenir d’un mousseur, d’une vanne partiellement fermée, d’un filtre, d’un défaut de pression ou d’un réseau sous-dimensionné.

Chaque équipement doit être mis en eau et utilisé avant la réception lorsque cela est possible.

Réseaux enterrés, regards et mise en service

5 questions

Comment contrôler les réseaux enterrés ?

Les réseaux enterrés peuvent concerner :

• l’eau potable
• les eaux usées
• les eaux-vannes
• les eaux pluviales
• l’électricité
• les télécommunications
• le chauffage
• l’arrosage
• les gaines en attente

Après remblaiement, leur tracé, leur profondeur et leur état ne sont plus directement visibles.

Il est donc important de conserver :

• les plans de récolement
• les photographies avant remblaiement
• les profondeurs
• les diamètres
• les matériaux
• les pentes
• les regards
• les points de raccordement
• les résultats d’essai
• les repères au sol

Les défauts possibles comprennent :

• une contrepente
• un écrasement
• une canalisation mal assemblée
• un remblai inadapté
• une absence de lit de pose
• un croisement défavorable
• un regard mal positionné
• une absence de grillage avertisseur
• un réseau non raccordé
• une mauvaise séparation des eaux

Les interfaces entre les canalisations d’eaux usées et les ouvrages de voirie ou réseaux divers constituent une source connue de pathologies. L’AQC insiste notamment sur la pente, le dimensionnement, le compactage et la coordination des intervenants.

Que faire lorsqu’un regard est inaccessible ?

Un regard doit permettre, selon sa fonction :

• l’inspection
• le nettoyage
• le curage
• le contrôle des raccordements
• la recherche d’un bouchon
• l’entretien

Il peut devenir inaccessible lorsqu’il est :

• recouvert par une terrasse
• enfoui sous la terre
• placé sous une construction
• masqué par un revêtement
• situé derrière un équipement fixe
• trop profond
• dépourvu de tampon adapté

L’inaccessibilité peut compliquer fortement l’entretien et transformer un incident mineur en intervention destructive importante.

Il faut toutefois distinguer :

• un regard de visite qui doit rester accessible
• une boîte de branchement
• une pièce de raccord non destinée à l’entretien
• un dispositif appartenant au réseau public

La localisation peut être recherchée au moyen :

• des plans
• des photographies de chantier
• d’une caméra
• d’une sonde
• d’un détecteur
• de sondages ciblés

Lorsque le regard était contractuellement prévu comme accessible, son enfouissement peut constituer une non-conformité.

Qu’est-ce qu’une mise en service ?

La mise en service est l’ensemble des opérations permettant de vérifier qu’un équipement est correctement installé, paramétré et apte à fonctionner.

Elle peut comprendre :

• la vérification des raccordements
• la mise sous tension
• la mise en eau
• la purge
• le remplissage
• les réglages
• le paramétrage
• les essais
• le contrôle des sécurités
• la mesure des performances
• l’explication du fonctionnement au client

La mise en service ne doit pas être confondue avec la simple alimentation électrique de l’appareil.

Certains équipements doivent être mis en service par un professionnel disposant des compétences ou habilitations nécessaires, notamment lorsque l’intervention concerne un circuit frigorifique, le gaz ou certains réglages du fabricant.

Une absence de mise en service peut entraîner :

• une mauvaise performance
• une consommation excessive
• des pannes
• une absence de garantie fabricant
• des problèmes de sécurité
• une usure prématurée

Peut-on réceptionner un équipement non mis en service ?

Il est fortement déconseillé de considérer comme fonctionnel un équipement qui n’a pas pu être testé.

Lorsque l’essai est impossible, le procès-verbal doit préciser :

• l’équipement concerné
• la raison de l’absence d’essai
• les éléments manquants
• la date prévue pour la mise en service
• les documents attendus
• la nécessité d’un contrôle ultérieur

Exemple :

« Pompe à chaleur installée mais non mise en service à la date de la réception. Fonctionnement, réglages, production de chauffage, niveau sonore et évacuation des condensats non vérifiés. Mise en service et remise du procès-verbal demandées. »

Une formule générale telle que « équipements à vérifier » est moins exploitable qu’une réserve individualisée.

L’absence d’essai ne prouve pas que l’équipement est défectueux. Elle signifie que son bon fonctionnement n’a pas été constaté.

Quels documents doivent être demandés ?

Selon les équipements et le contrat, il convient notamment de demander :

• les notices d’utilisation
• les notices d’entretien
• les fiches techniques
• les références des produits
• les garanties fabricants
• les plans de réseaux
• les schémas électriques
• les plans de récolement
• l’attestation CONSUEL
• les procès-verbaux de mise en service
• les attestations d’essais
• les certificats de conformité
• les fiches de réglage
• les rapports de mesure
• les coordonnées des entreprises
• les contrats d’entretien éventuellement souscrits

Les fiches d’attestation d’essais de fonctionnement publiées par l’AQC couvrent notamment la plomberie, le chauffage, la ventilation, les volets, les portes et portails. Elles sont destinées à formaliser des vérifications avant réception, mais elles ne sont pas automatiquement obligatoires dans tous les marchés. Leur force dépend notamment du contrat et de la réglementation propre à l’installation.

L’absence d’une fiche AQC ne prouve donc pas, à elle seule, une malfaçon. En revanche, l’absence de tout document de mise en service ou de tout résultat d’essai peut rendre difficile la démonstration que l’installation a été correctement vérifiée.

Qualification des désordres et démarche

3 questions

Quelle différence existe-t-il entre une panne, un mauvais réglage et une malfaçon ?

La panne. La panne correspond à l’arrêt ou au dysfonctionnement d’un équipement. Elle peut résulter :

• d’un composant défectueux
• de l’usure
• d’une coupure
• d’un défaut d’entretien
• d’une erreur d’utilisation
• d’une mauvaise installation

La panne constitue un symptôme. Elle ne permet pas, à elle seule, d’en déterminer la cause.

Le mauvais réglage. L’équipement est installé et capable de fonctionner, mais ses paramètres ne sont pas adaptés. Exemples :

• température de chauffage trop basse
• courbe de chauffe mal paramétrée
• fin de course de volet incorrecte
• débit de ventilation insuffisant
• thermostat mal programmé
• équilibrage hydraulique non réalisé

Un réglage peut parfois être corrigé sans travaux importants. Il peut néanmoins constituer un défaut de mise en service lorsqu’il aurait dû être effectué par l’entreprise.

La malfaçon. La malfaçon concerne une mauvaise conception ou une mauvaise exécution. Exemples :

• canalisation en contrepente
• raccord non étanche
• câblage incorrect
• gaine écrasée
• équipement mal fixé
• réseau sous-dimensionné
• condensats rejetés dans une zone inadaptée
• absence d’une protection nécessaire

Une malfaçon ne disparaît pas nécessairement après un simple réglage.

La non-conformité contractuelle. L’équipement posé ou sa configuration ne correspond pas à ce qui était prévu. Exemples :

• pompe à chaleur d’une autre référence
• prise manquante
• ballon moins volumineux
• volet manuel au lieu d’un volet motorisé
• sanitaire absent
• équipement déplacé

Un équipement peut donc fonctionner correctement tout en étant contractuellement non conforme.

Comment déterminer l’origine d’un dysfonctionnement ?

La démarche peut être organisée ainsi :

1. Identifier précisément l’équipement.
2. Relever sa marque, sa référence et son numéro de série.
3. Retrouver le devis, la notice et les plans.
4. Reconstituer la date de pose et de mise en service.
5. Noter les codes d’erreur et les circonstances du défaut.
6. Vérifier l’alimentation et les réglages.
7. Contrôler les raccordements visibles.
8. Réaliser les mesures adaptées.
9. Consulter l’historique de maintenance.
10. Faire intervenir le professionnel compétent.
11. Organiser un constat contradictoire avant une intervention destructive.
12. Contrôler le fonctionnement après la réparation.

Il faut éviter de remplacer immédiatement l’équipement lorsqu’une mauvaise alimentation, un raccordement, un réglage ou un réseau extérieur peut être à l’origine du problème.

Comment Check my House peut intervenir ?

Check my House peut intervenir pour constater les dysfonctionnements visibles ou apparents affectant les réseaux et équipements techniques.

Selon la lettre de mission, l’intervention peut notamment comprendre :

• l’analyse des plans et notices
• la comparaison avec les équipements posés
• le relevé des éléments manquants
• les essais fonctionnels accessibles
• la vérification apparente des réseaux
• la recherche des fuites visibles
• le contrôle des écoulements
• l’examen des équipements de chauffage
• le contrôle apparent de la ventilation
• l’essai des volets et automatismes
• le relevé des références
• l’analyse des documents de mise en service
• l’identification des investigations nécessaires
• l’assistance lors d’une réunion contradictoire
• le contrôle des travaux de reprise

L’expert en bâtiment peut différencier une anomalie visible, un fonctionnement non vérifié et une hypothèse de malfaçon.

Il ne doit pas :

• intervenir dans un tableau électrique sous tension
• certifier une installation électrique sans mesures spécialisées
• intervenir sur un circuit frigorifique
• effectuer un réglage relevant du fabricant sans compétence correspondante
• valider un assainissement non collectif à la place du SPANC
• conclure à un sous-dimensionnement sans données de calcul
• garantir l’état des réseaux enterrés non inspectés

Lorsque la sécurité, le dimensionnement ou la conformité réglementaire sont en cause, l’intervention d’un électricien, d’un plombier, d’un chauffagiste, d’un frigoriste, d’un bureau d’études ou du service d’assainissement compétent peut être nécessaire.

Tableau récapitulatif

Manifestation	Causes possibles	Contrôles à envisager
Disjonctions répétées	Surcharge, défaut d’isolement, appareil défectueux	Mesures électriques par un électricien
Prise sans terre apparente	Conducteur absent ou non raccordé	Continuité et mesure de terre
Faible pression d’eau	Vanne, filtre, réseau, fuite	Pression statique et dynamique
Évacuation lente	Bouchon, pente, diamètre, ventilation	Mise en eau, caméra, niveaux
Odeur d’égout	Siphon, fuite, ventilation, raccord	Inspection et essais
PAC peu performante	Réglage, débit, dimensionnement, appoint	Relevés de fonctionnement et mise en service
Plancher chauffant froid	Boucle fermée, air, réglage, défaut de débit	Contrôle du collecteur et thermographie
Eau chaude insuffisante	Réglage, capacité, résistance, usage	Température, volume, temps de chauffe
VMC bruyante	Débit, gaine, fixation, moteur	Mesure des débits et inspection
Volet bloqué	Réglage, moteur, tablier, coulisse	Essai et contrôle mécanique
Portail qui force	Alignement, moteur, rail, réglage	Essais, mesures et sécurité
Regard introuvable	Enfouissement, plan erroné	Plan, caméra, sonde et détection
Fuite après réception	Raccord, canalisation, appareil	Mise sous pression et recherche de fuite
Équipement non testé	Mise en service absente	Réserve et essai ultérieur contradictoire

Faire vérifier votre projet par un expert

Avant de signer ou pendant le délai de rétractation, l’intervention d’un expert indépendant sécurise l’analyse technique de votre projet, de vos plans et de votre notice descriptive. Découvrez notre accompagnement expert CCMI, de la lecture du contrat jusqu’à la réception de votre maison.

Check my House vous accompagne grâce à notre expertise malfaçons et non-conformités.

Sources et documentation

Textes officiels et documentation technique

• Légifrance, arrêté du 3 août 2016 portant réglementation des installations électriques des bâtiments d’habitation, objectifs de sécurité et prescriptions relatives aux points d’utilisation.
• CONSUEL, attestation de conformité et référentiel applicable, documentation en vigueur consultée le 17 juillet 2026.
• Légifrance, Code de l’énergie, article D. 342-19, contrôle et attestation de conformité des installations électriques.
• Agence Qualité Construction, « Pathologies des canalisations d’eaux-vannes et d’eaux usées aux interfaces avec les VRD », fiche pathologie, édition 2024.
• Agence Qualité Construction, attestations d’essais de fonctionnement des évacuations intérieures et extérieures, vérification du bon écoulement avant réception.
• Agence Qualité Construction, « Pompes à chaleur air-eau », fiche pathologie et attestation d’essais de fonctionnement.
• Agence Qualité Construction, « Chauffage par le sol à eau chaude », fiche pathologie et contrôles avant réception.
• Agence Qualité Construction, « Production et distribution de l’eau chaude sanitaire », attestation d’essais de fonctionnement.
• Agence Qualité Construction, attestations d’essais des VMC simple et double flux, contrôles de fonctionnement avant réception.
• Agence Qualité Construction, attestations d’essais des volets motorisés, portes et portails, contrôles fonctionnels et de sécurité.
• Légifrance, Code de la santé publique, article L. 1331-1-1, et arrêté du 27 avril 2012, entretien et contrôle des installations d’assainissement non collectif.
• Légifrance, Code civil, articles 1792 et 1792-3, responsabilité décennale et garantie de bon fonctionnement des éléments d’équipement.

Cette FAQ est fournie à titre informatif et ne constitue pas un conseil juridique. Son auteur n’est pas juriste. Pour toute décision engageant vos droits (signature, rétractation, contentieux), faites valider votre situation par un avocat, un notaire ou l’ADIL.

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