Guide détaillé de l’achat immobilier neuf : La description détaillée en VEFA
L’acquisition immobilière en VEFA, connue aussi comme la Vente en l’État Futur d’Achèvement, est un processus unique qui vous permet de devenir propriétaire d’un bien immobilier avant même qu’il ne soit construit.
C’est un parcours spécifique avec ses propres caractéristiques à assimiler pour naviguer avec assurance à travers les différentes étapes d’achat d’une propriété neuve.
Une des particularités de ce processus est un document crucial : la notice descriptive en VEFA. Ce document est préparé par le promoteur immobilier ou le constructeur et il énumère tous les détails concernant la nouvelle propriété, ses caractéristiques et ses prestations. Donné lors de la signature du contrat de réservation et joint à l’acte de vente, il mérite toute votre considération.
Jetons un coup d’œil plus approfondi.
Achat sur plan : Quel est le déroulement d'une acquisition en VEFA ?
Il est fréquent que les appartements ou maisons soient mis en vente avant même le début des travaux de construction. Ce processus, souvent appelé « achat sur plan », permet aux acheteurs de réserver leur future demeure idéale.
Pour que le projet prenne vie, un certain nombre de biens doivent être vendus avant même le commencement des travaux de construction. La vente continue tout au long de la construction jusqu’à ce qu’ils soient tous vendus. Il n’est donc pas rare de trouver encore des opportunités disponibles juste avant la livraison du bien.
Cependant, gardez à l’esprit que l’immobilier neuf est un segment de marché très recherché et les propriétés au sein des nouveaux complexes ont tendance à se vendre rapidement. Mais pourquoi donc ?
Se projeter dans une propriété neuve acquise en VEFA
L’une des particularités de la vente en VEFA est qu’il est impossible de visiter la propriété avant sa construction. Cependant, il existe de nombreux outils et astuces pour vous aider à vous imaginer dans votre future maison.
Vous pouvez utiliser les plans d’architecte, des maquettes 3D de la propriété et du complexe. Les technologies avancées, telles que la réalité virtuelle, vous permettent de vous immerger dans la propriété et de vous déplacer à l’intérieur. C’est une excellente manière de commencer à meubler virtuellement votre maison et anticiper vos achats, décorations et personnalisation.
Qu'est-ce que la notice descriptive en VEFA ?
La notice descriptive en VEFA est un document essentiel qui fournit une description détaillée de votre future propriété. Il comprend des informations sur le logement, le programme immobilier et les parties communes.
Cette notice doit se conformer au modèle établi par l’arrêté du 10 mai 1968. Le vendeur est alors lié par une obligation contractuelle dès que l’acheteur décide d’acheter le bien. Dans une décision du 18 mai 2017, la Cour de Cassation a renforcé l’appréciation de la non-conformité en s’appuyant sur les dispositions de l’acte de vente et la notice descriptive jointe à celui-ci.
Caractéristiques techniques de l'acquisition en VEFA
Dans les premières pages de la notice descriptive VEFA, vous découvrirez les spécifications techniques de la propriété que vous envisagez, à savoir :
- La superficie.
- Le nombre de pièces et leur surface.
- Les hauteurs sous plafond.
- Les matériaux de construction utilisés.
- Le système de chauffage proposé.
- Les spécifications techniques liées à la ventilation et à la climatisation.
- La conformité aux normes de construction, comme la RT 2012, la RE 2020 ou plus.
Après avoir lu cette partie de votre notice, vous aurez une compréhension détaillée de votre future maison et de ses équipements. De plus, ce document garantit le respect de la conformité du logement à la livraison.
Prestations et finitions de l'achat en VEFA
La notice descriptive VEFA détaille également les prestations et les finitions fournies par le promoteur immobilier, notamment :
- Les revêtements de sol.
- Les revêtements muraux.
- Les caractéristiques des menuiseries intérieures et extérieures.
- Les meubles et équipements de cuisine.
- Les meubles et équipements de la salle de bain ou de la salle d’eau.
- Les systèmes de sécurité.
- Les marques et modèles de tous les équipements intégrés dans la nouvelle propriété.
La notice descriptive : Aller au-delà des détails
La notice descriptive en VEFA fournit également d’autres informations pertinentes. Celles-ci incluent des détails sur les éventuelles annexes et autres éléments fournis par le vendeur, tels que :
- Des plans détaillés.
- Des schémas techniques.
- Les épaisseurs des cloisons et des façades.
- Les conditions de livraison.
- Les conditions liées aux garanties appliquées.
- Les conditions concernant les parties communes du programme immobilier neuf.
La notice descriptive en VEFA : Pourquoi est-ce si important ?
En plus de fournir un maximum d’informations sur la future propriété, la notice descriptive VEFA a plusieurs autres rôles :
- Elle rassure l’acquéreur en lui permettant de comprendre le projet dans ses moindres détails.
- Elle garantit la conformité de la propriété.
- Elle permet à l’acheteur de connaître toutes les garanties de l’immobilier neuf pour sécuriser son achat.
En résumé, la notice descriptive est un engagement du promoteur à livrer une propriété qui correspond exactement à ce que l’acheteur a acheté.
Quels sont les risques en cas de non-conformité de la notice descriptive ?
Il est rare, mais possible, que des différences soient observées entre la notice descriptive VEFA fournie lors de l’achat et la réalité à la livraison. Si de grandes modifications ont été effectuées par le promoteur/constructeur et sont constatées lors de la signature de l’acte authentique, la vente peut être annulée sans frais. Dans ce cas, l’acheteur peut demander un remboursement intégral du dépôt de garantie.
Si la non-conformité est constatée lors de la livraison, le promoteur doit s’efforcer de faire concorder la réalité avec la notice descriptive dans un délai de 90 jours. Cependant, une tolérance de 5% (1/20ème) est admise entre la surface habitable livrée et celle promise dans le contrat.
Il est important de noter que le constructeur peut remplacer des éléments et équipements, à condition de proposer une qualité et une nature au moins équivalentes, voire supérieures.
Résumé : La pertinence de la notice descriptive pour votre achat immobilier neuf
En conclusion, la lecture minutieuse de la notice descriptive VEFA est cruciale pour une parfaite maîtrise de votre acquisition immobilière. Ce document, parmi de nombreux autres avantages de l’immobilier neuf, vous permet d’acheter en toute sérénité. En vous informant de manière détaillée et exhaustive, elle assure que votre futur logement correspond exactement à vos attentes.
La notice descriptive constitue également une garantie de qualité et de conformité, rassurant l’acquéreur sur le respect des normes de construction, les finitions du logement, ainsi que les garanties liées à l’achat. En cas de non-conformité, des mesures sont prévues pour protéger les droits de l’acheteur.
Ainsi, grâce à la notice descriptive en VEFA, vous pouvez prendre votre décision d’achat avec toutes les informations en main, garantissant une acquisition réussie et sereine.
Alors n’hésitez plus, plongez-vous dans la lecture de la notice descriptive de votre futur bien immobilier et faites le premier pas vers votre nouvelle vie dans votre maison ou appartement neuf.
Chez Check my House, nous sommes là pour vous guider à chaque étape de ce processus passionnant et cela sur toute la France.
