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Travaux : Réseaux et canalisations

Travaux : Réseaux et canalisations

Présentation

 

 

Le territoire français est couvert par plus de 2,5 millions de kilomètres de réseaux (qui peuvent être souterrains, aériens et subaquatiques) de transport et de distribution. Il s’agit aussi bien de canalisations véhiculant du gaz naturel, des hydrocarbures, des produits chimiques, de l’eau potable ou des eaux usées, que de câbles électriques et de télécommunication.

En cas d’endommagement, les conséquences sont parfois très lourdes, tant pour la sécurité des travailleurs, des riverains et des biens, que pour la protection de l’environnement, voire l’économie.

La connaissance de leurs positionnements dans l’espace est primordiale.

 

Identifier les exploitants de réseaux concernés par vos travaux

 

Vous êtes une collectivité territoriale, un maître d’ouvrage, un maître d’œuvre, un exploitant de réseaux, une entreprise du bâtiment ou de travaux publics, un agriculteur, un particulier… et vous avez des projets de travaux de terrassement, de sondage, de génie agricole ?

 

Construire sans détruire

Rendez-vous sur le téléservice Réseaux et canalisations pour identifier les exploitants de réseaux concernés par vos travaux et auprès desquels vous devez déclarer vos travaux.

 

 

 

Enregistrer les zones d’implantation de vos réseaux

 

Vous êtes exploitant de réseaux d’éclairages publics, assainissement, d’adduction d’eau potable, de signalisation, de télécommunication…

 

L’application de saisie «CARMEN»

En complément du téléservice Réseaux et canalisations, le Ministère en charge de l’Environnement met à disposition des exploitants de réseaux une application de saisie des zones d’implantation des réseaux et canalisations.

Pour éditer la zone d’implantation d’un réseau puis l’enregistrer sur le téléservice reseaux-et-canalisations.gouv.fr, utilisez les liens ci-dessous et appliquez la notice d’emploi accessible par le point d’interrogation en haut du portail :

Aide à la saisie

 

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