Exploration de la personnalisation de votre VEFA : Travaux Modificatifs Acquéreur
Introduction à la personnalisation de la VEFA
Lorsque vous investissez dans une Vente en l’État Futur d’Achèvement (VEFA), vous avez l’opportunité de rendre votre future demeure unique grâce aux Travaux Modificatifs Acquéreur (TMA).
Ces aménagements optionnels permettent à l’acheteur d’ajuster la configuration de son logement, qu’il s’agisse d’une maison individuelle ou d’un appartement, pour qu’il corresponde à son style de vie et à ses préférences esthétiques. Comment planifier, choisir et financer ces modifications?
Approfondissons.
Définition et potentiel des Travaux Modificatifs Acquéreur
Les TMA sont des demandes d’ajustements apportées par l’acquéreur à l’architecte ou au promoteur, en vue de modifier l’aspect initial du logement en cours de construction. L’un des avantages significatifs de l‘achat en VEFA est cette capacité à façonner le logement selon ses goûts, ce qui peut permettre d’éviter des rénovations ultérieures.
Les limites des modifications VEFA
Il est crucial de noter que toutes les demandes de TMA ne sont pas automatiquement approuvées. Les modifications doivent respecter les réglementations du Code de la Construction, les normes d’accessibilité, et ne doivent pas perturber le calendrier de construction.
Par exemple, elles ne doivent pas entraver l’accès d’une personne à mobilité réduite aux zones de vie ou aux toilettes. De plus, toute modification doit respecter les normes thermiques en vigueur, comme la RT2012, le label BBC, la certification NF, etc.
Quels types de modifications sont possibles?
Parmi les ajustements couramment demandés dans le cadre des TMA, on trouve :
- Le déplacement, l’ajout ou la suppression de prises électriques, interrupteurs ou luminaires.
- Le déplacement, la suppression ou la réduction de cloisons.
- Le changement d’équipements sanitaires.
- La suppression de rangements.
- Le changement de finitions : choix de la peinture, du parquet, du carrelage, etc.
En général, les promoteurs fournissent une liste d’options disponibles avec leurs coûts respectifs lors de la réservation.
Procédure de demande des TMA
Pour demander des TMA, l’acquéreur doit soumettre ses requêtes au promoteur ou au constructeur dans le mois qui suit la signature du contrat de réservation.
Plus tôt la demande est faite, plus les chances sont grandes de voir ses souhaits réalisés, car la progression des travaux peut limiter les modifications possibles.
Validation des TMA
Une fois la demande de TMA soumise, le promoteur ou le constructeur dispose d’environ quatre semaines pour répondre. Dans ce laps de temps, un architecte examine la faisabilité des travaux demandés.
Si la demande est approuvée, l’acquéreur reçoit un devis détaillé et un nouveau plan de son futur logement. Pour accepter ce devis, il doit le signer et l’approuver par la mention « bon pour accord », puis le renvoyer au promoteur ou au constructeur.
Si la première demande de TMA est refusée pour des raisons réglementaires ou techniques, l’acquéreur a toujours la possibilité d’en faire une autre.
Est-ce que les TMA peuvent être refusés?
Il est possible que le promoteur ou le constructeur refuse une demande de TMA si elle ne respecte pas les normes en vigueur ou compromet le calendrier de construction.
Il est donc recommandé de discuter de vos projets de modification avec votre interlocuteur commercial avant d’envoyer votre demande. Néanmoins, la plupart des demandes de TMA sont généralement approuvées.
Le coût des TMA et son règlement
Les Travaux Modificatifs Acquéreur impliquent des coûts supplémentaires de construction, qui sont généralement à la charge de l’acquéreur. Ces coûts peuvent comprendre la main d’œuvre, les matériaux, les frais de gestion et de suivi.
Certains promoteurs facturent également les frais d’étude de faisabilité et la réalisation du nouveau plan. Même en cas de refus des TMA, ces frais restent dus.
En acceptant le devis pour les TMA, l’acquéreur s’engage à en payer le coût. La plupart du temps, le règlement se fait en deux temps :
- 50% à la signature de l’acte de vente définitif.
- 50% à l’achèvement des travaux, généralement intégré aux appels de fonds du bien.
Livraison et vérification des TMA
Une fois les travaux achevés, lors de la remise des clés, l’acquéreur peut vérifier que les modifications demandées ont été correctement effectuées. Il est alors essentiel de s’assurer que le logement est conforme aux spécifications convenues, y compris les modifications faites dans le cadre des Travaux Modificatifs Acquéreur.
En conclusion, l’option des TMA lors de l’achat en VEFA offre une grande marge de personnalisation de votre futur logement.
Il est cependant important de bien comprendre les limites et les implications financières de ces modifications pour assurer une transition sans encombre vers votre nouveau chez-vous.
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