VEFA : ce qu’il faut savoir pour éviter les pièges
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VEFA : les modifications des plans et options, assistance et accompagnement

VEFA : les modifications des plans et options, assistance et accompagnement

Le projet d'une construction
Vous êtes sur le point d’acquérir un bien en VEFA et vous aimeriez procéder aux modifications des plans et des options. Dans cet article, nous vous donnons les clés pour mettre en œuvre les TMA.
Faîtes vous accompagner par un expert en bâtiment lors des visites VEFA afin de sécuriser votre projet. 

VEFA : les modifications sont possibles

Il est tout à fait possible de personnaliser votre futur bien acquis en VEFA. Il suffit d’en faire la demande auprès du promoteur, cela s’appelle des TMA (travaux modificatifs acquéreur). Cependant, les TMA ont des limites, vous pouvez modifier quelques éléments comme :
  • Modifier ou supprimer l’emplacement d’une porte.
  • Remplacer la baignoire par une douche ou inversement.
  • Choisir des revêtements de sols ou muraux.
  • Déplacer des cloisons.
  • Changer les meubles de salle de bains.
  • Rajouter ou modifier l’emplacement des prises.
Attention, toutes modifications ont un coût et ont des limites, la personnalisation de votre bien si elle est importante peut faire l’objet d’autorisation en mairie. (dans le cas d’une maison acquise en VEFA pour toutes modifications des façades etc…)

Notre conseil :

Soyez prudents car le promoteur facture en général la réalisation d’un nouveau plan ou une étude de faisabilité même en cas de refus de vos TMA par celui-ci après analyse de votre demande.

Comment procéder pour changer les plans ?

Il est préférable de s’y prendre au plus tôt dès la signature du contrat de réservation chez le notaire. Si vos demandes de modifications sont importantes, faites en part rapidement au constructeur et à ses équipes. Dans le cas où vous ne vous êtes pas encore arrêté sur vos choix, vous bénéficiez d’un délai de 4 semaines après la signature de votre contrat de réservation. À la suite de votre demande, vous recevrez un devis et le plan modifié que vous renverrez signés avec la mention « bon pour accord ». L’acompte de 50% sera versé à la signature de l’acte de vente. Les 50% restant seront réglés à la réception.

Certaines modifications peuvent être refusées, lesquelles ?

  • Quand les changements sont trop importants.
  • Le non respect des normes de sécurité et du code de la construction.
  • La non éligibilité à la certification NF et BBC.
  • La durée trop importante pour la réalisation de vos TMA ce qui pourrait retarder la finalisation du projet.
  • La modification qui entraînerait un empiètement sur les parties communes.
  • L’impossibilité technique de la réalisation de vos TMA.
Une étude au préalable sera effectuée avant l’acceptation totale ou partielle de vos demandes de modifications.
 
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